Dans le cadre du partenariat avec la SNCF, certaines Ruches sont installées dans les gares. En échange de cette location et de la visibilité apportée par le lieu, une partie des frais de service facturés aux producteurs est reversée à la SNCF.
La part totale des frais de service correspond toujours à 20% du chiffre d'affaires hors taxes (HT) et 24% dans le cadre des opérations Invités. Seule la répartition entre les différents bénéficiaires est particulière, et se retrouve indiquée clairement sur les deux dernières pages de vos factures (voir exemple en pièce jointe) :
|
Ruches en gare (Île-de-France) |
Ruches en gare (Province) |
|
| PRODUITS REMIS EN MAIN PROPRE | 20% | 20% |
| Responsable de Ruche | 7,3% | 7,5% |
| La Ruche qui dit Oui !(Equanum SAS) | 10,6% | 10,8% |
| SNCF (facturé par Equanum SAS) | 2,1% | 1,7% |
| PRODUITS ENVOYES | 24% | 24% |
| Responsable de Ruche | 10,95% | 11,15% |
| La Ruche qui dit Oui ! (Equanum SAS) | 10,95% | 11,15% |
| SNCF (facturé par Equanum SAS) | 2,1% | 1,7% |
Vous trouverez en pièces jointes des tableaux de répartition vous permettant, de calculer :
- votre revenu HT à partir du prix de vente TTC
- votre prix de vente TTC à partir du revenu HT
Votre revenu net HT ou votre produit de vente TTC dépendant du taux de TVA de votre produit, choisissez la colonne qui correspond au taux de TVA appliqué au produit.
Selon leur statut juridique et fiscal, certains Responsables de Ruches facturent la TVA et d'autres non. Donc, deux revenus nets sont affichés dans les deux cellules en bas de tableau selon que le Responsable de la Ruche concernée facture ou non la TVA.
A noter :
Dans le cas où vous téléchargez la liste des virements de vos documents comptables, vous pourrez constater que le montant total du virement indiqué en colonne N est correct, mais qu'il ne correspond pas à la différence entre le montant TTC des ventes (colonne F) et le montant TTC des achats (colonne L).
Il s'agit d'un problème d'affichage, qui ne nous permet pas de bien décomposer la répartition des frais, veuillez nous en excuser. Néanmoins, le montant du virement indiqué en colonne N est le bon.
Liens utiles
Pour vos déclarations en tant qu'autoentrepreneur, lisez cet article du site dédié