Dans une Ruche, le Producteur fixe librement son prix et vend directement ses produits aux Membres puis paye des frais de service qui correspondent à 20% HORS TAXES de son chiffre d’affaires HORS TAXES (24% dans le cadre des produits Envoyés).
Il n’y a donc pas d’intermédiaire, il s’agit d’une vente directe suivie d’une facturation de service.
Les frais de service permettent de rémunérer :
- le Responsable de Ruche pour son travail d’organisation des ventes, de gestion et d'animation de la communauté.
- l’équipe de la Ruche qui dit Oui ! (société Equanum) et les frais bancaires : près d'une vingtaine de personnes travaillent au développement de la plateforme Internet, assurent un support technique et commercial et veillent au bon développement du réseau des Ruches.
| Pays | Produit remis en main propre | Produit envoyé |
| France* | 8,35% HT pour le RR 11,65% HT pour Equanum |
12% HT pour le RR |
| Suisse | 10% HT pour le RR 10% HT pour Equanum |
12% HT pour le RR 12% HT pour Equanum |
| Belgique | 8,35% HT pour le RR 11,65% HT pour Equanum |
12% HT pour le RR 12% HT pour Equanum |
* Pour les Ruches en gare voir Calculer mon revenu net - Ruches en gare
|
Dans le cas de ventes transfrontalières (voir cet article de notre Centre d'aide), le taux de frais de service appliqué est celui de la Ruche de destination et non celui de votre pays d'origine.
|
Vous trouverez en pièces jointes des tableaux de répartition vous permettant, de calculer :
- votre revenu HT à partir du prix de vente TTC
- votre prix de vente TTC à partir du revenu HT
Votre revenu net HT ou votre produit de vente TTC dépendant du taux de TVA de votre produit, choisissez la colonne qui correspond au taux de TVA appliqué au produit.
Selon leur statut juridique et fiscal, certains Responsables de Ruches facturent la TVA et d'autres non. Donc, deux revenus nets sont affichés dans les deux cellules en bas de tableau selon que le Responsable de la Ruche concernée facture ou non la TVA.
Calculer mon revenu net France Produits remis
Calculer mon revenu net France Produits envoyés
Calculer mon revenu net Belgique Produits remis
Calculer mon revenu net Belgique Produits envoyés
Calculer mon revenu net Suisse
A savoir : le détail de ces calculs est également disponible depuis votre catalogue, lorsque vous créez une offre en cliquant sur le lien Voir la répartition affiché sous le libellé PRIX TOTAL. N'oubliez pas de cliquer sur Sauvegarder à la fin.
Pour aller plus loin :
Créer une fiche produit, une offre
Pour vos déclarations en tant qu'autoentrepreneur, lisez cet article du site dédié